Mentions légales

Mentions légales de l’association

L’association « La Garde de Nuit » est une association de type « loi 1901 ». Elle a été créée en mai 2011 (numéro d’immatriculation au registre national des associations : W774005044).

Statuts de l’association
Règlement intérieur de l’association

Mentions légales du site internet

La plateforme actuelle est développée sous WordPress sur les bases du site communautaire développé par M. Gonzague Dussart en 2005.
Le thème utilisé est Socialize, créé par ghostpool. Le site est hébergé par la société OVH.
L’installation de la plateforme a été assurée par Jean-Pierre Gremeau (société Valstrate), sur les bases de l’installation de Lord Riusma (La Garde de Nuit), et les configurations par DroZo (de La Garde de Nuit).

Données personnelles

De manière générale, les sites de La Garde de Nuit et l’association ne diffusent ni ne transmettent à qui que ce soit d’autre aucune des informations personnelles recueillies dans le cadre de leur fonctionnement, sauf obligation légale.

Données personnelles sur le forum

Les sites de La Garde de Nuit sont accessibles en lecture sans identification préalable. Cependant, certaines sections du forum sont réservées à certaines catégories d’utilisateurs, ce qui suppose l’identification de ces derniers. Les données collectées sont celles que l’utilisateur transmet volontairement via le formulaire d’inscription à www.lagardedenuit.com.
Pour créer un compte sur La Garde de Nuit, les seules informations personnelles requises sont :

  • un identifiant (choisi librement) ;
  • une adresse mail valide ;
  • un mot de passe ;
  • un pseudonyme public.

D’autres informations facultatives peuvent être fournies volontairement : date de naissance, lieu de résidence, photo (avatar), site personnel, réseaux sociaux. Chaque personne inscrite peut décider de la visibilité donnée à chacune de ces informations facultatives (sauf l’avatar, visible pour tous) : à tous, seulement aux membres, seulement aux « amis », ou à personne (Informations du profil > Réglages > Visibilité du profil).
Les informations personnelles sont accessibles en permanence à l’inscrit concerné, qui peut les modifier à volonté (Informations du profil >  Modifier). Seul l’identifiant n’est pas modifiable.
Toutes les données personnelles sont accessibles aux administrateurs du site, à l’exception du mot de passe de l’utilisateur. En cas de perte de son mot de passe, l’utilisateur peut demander aux administrateurs du site une réinitialisation de son compte, qui n’entraînera aucune lecture par l’administrateur du-dit mot de passe.

Les données sont stockées chez l’hébergeur du site (OVH). Pour le moment, il est impossible techniquement de se désinscrire soi-même de www.lagardedenuit.com. Envoyez un message à webmaster@lagardedenuit.com pour vous désinscrire. Cependant, les messages postés par ce compte ne seront pas supprimés, car cette suppression porte atteinte à l’intégrité du forum et peut rendre incompréhensibles les échanges. Un post sur un forum n’est pas une « œuvre de l’esprit » sur laquelle son rédacteur disposerait de droits d’auteur, c’est une contribution libre et volontaire à une communauté de débats, et cette contribution est irréversible. C’est pourquoi l’effacement délibéré d’un ou de plusieurs posts, en partie ou en totalité, est interdit, sauf motif légitime, qui devra être soumis au préalable à l’équipe de modération.

Données personnelles sur l’encyclopédie

L’encyclopédie est accessible en lecture en totalité sans identification. Les personnes non inscrites peuvent lire, mais à l’heure actuelle, seuls les Utilisateurs enregistrés peuvent modifier les articles. Pour se créer un compte sur l’encyclopédie, la seule information demandée est un nom d’utilisateur (pseudonyme) et un mot de passe. L’encyclopédie est régie par un autre outil que le reste du site. Il faut donc y créer un compte, même si on a déjà un compte sur le forum. Il est recommandé d’utiliser le même pseudonyme sur les deux sites.
Il est également possible de saisir une adresse mail et son nom réel, mais ce n’est pas obligatoire.
La seule information personnelle visible par les autres est son nom d’utilisateur (pseudonyme). Les autres informations personnelles ne sont accessibles à personne d’autre que l’utilisateur concerné.
Un utilisateur inscrit peut modifier son mot de passe et son adresse mail à tout moment (Préférences ; Informations personnelles). Le nom d’utilisateur n’est pas modifiable.
Les informations personnelles sont effacées définitivement lors de la suppression d’un compte, mais le nom d’utilisateur continue à identifier les apports de la personne concernée.

Données personnelles des membres de l’association « La Garde de Nuit » et des donateurs

Pour demander à devenir membre de l’association, les seules informations personnelles demandées sont le nom et le prénom du demandeur, son adresse électronique, et, s’il est également inscrit sur le site, le pseudonyme sous lequel il est inscrit. Seuls les membres du bureau de l’association ont connaissance de ces informations. Tout membre y a accès en permanence sur simple demande à un des membres du bureau, et il peut les modifier à tout moment.
Selon les modalités de versement de sa cotisation choisies par le membre, certaines informations personnelles supplémentaires peuvent être transmises au trésorier (par exemple, une adresse personnelle sur un chèque). Ces informations ne sont pas enregistrées ni conservées sous quelque forme que ce soit par l’association.
Les informations personnelles sont conservées pendant la durée de l’adhésion à l’association. À l’issue de cette adhésion, elles sont détruites.
Concernant les donateurs, la seule information personnelle conservée est leur pseudonyme.

Cookies et traceurs

Les sites de La Garde de Nuit n’utilisent aucun outil pour tracer l’activité des internautes. Ils utilisent l’outil Google Analytics pour mesurer leur audience. Pour savoir comment Google utilise certaines données collectées à cette occasion, consultez la page https://policies.google.com/technologies/partner-sites?hl=fr.

Licences, partages et droits d’auteur

Les textes présents sur les sites de La Garde de Nuit, qu’ils soient publiés sur le blog, ou sur l’encyclopédie, ainsi que les cartes, les blasons, le logo et autres images présents sur l’encyclopédie, ont tous été produits par des membres de La Garde de Nuit, sauf mention contraire. Ce matériel est placé sous la licence Creative Commons attribution, partage dans les mêmes conditions (CC BY-SA 4.0). Vous pouvez copier, distribuer, communiquer, remixer, transformer le matériel d’origine, à condition de créditer explicitement les auteurs de l’œuvre que vous employez (en l’occurrence, le pseudo de l’auteur, et La Garde de Nuit), d’indiquer s’il y a eu des transformations, et de permettre la diffusion, dans les mêmes conditions, du travail que vous aurez effectué à partir de ce matériel d’origine (pour en savoir plus sur cette licence, ses conditions d’utilisation, et ses exceptions : CC. Creative Commons).

  • Les logo de La Garde de Nuit (site et association) ont été créés par Lord Riusma.
  • Les blasons (en taille normale, miniature et micro) ont été créés par Evrach.
  • Les cartes ont été créées par Ereksen, Evrach ou Lord Riusma
  • Les arbres généalogiques (en version fichier) ont été créés par DireWolf

Les citations présentes dans les articles de blog, les pages de l’encyclopédie, et sur le forum le sont à titre du « droit de courte citation ». Sur le blog et l’encyclopédie, a minima, les citations sont typographiquement distinguables du reste du texte, et sont créditées explicitement de l’auteur et de la source d’origine.

Les images, les photographies et les autres illustrations dans les articles de blog sont reproduites au titre du droit de reproduction dans un but exclusif d’information immédiate et en relation directe avec cette dernière. Elles mentionnent les noms de leurs auteurs et ayant droits.

Les illustrations de M. Roman V. Papsuev (alias Amok), présentes dans l’encyclopédie et dans le site de La Garde de Nuit, proviennent du site Amokanet. M. Roman V. Papsuev en détient les droits moraux et commerciaux. Ces illustrations figurent sur La Garde de Nuit avec l’aimable autorisation de leur auteur, mais ne peuvent en aucun cas être considérées comme relevant de la licence CC BY-SA 3.0.

Les deux illustrations qui servent de bannière pour la page d’accueil et pour les pages de blog ont été faites par Marc Simonetti. Elles sont présentes sur La Garde de Nuit avec l’aimable autorisation de leur auteur, mais ne peuvent en aucun cas être considérées comme relevant de la licence CC BY-SA 3.0 :

  • l’illustration de la page d’accueil a été faite pour la couverture du premier tome de la saga des éditions brésiliennes LeYa ;
  • l’illustration du blog (et de ses composantes) est tirée de Game of Thrones – Le Trône de Fer, les origines de la saga, paru aux éditions Bantam Books (US), Harper Voyager (UK) et Huginn & Muninn (Fr).

Les auteurs et ayant droits d’éléments se trouvant sur l’une des composantes du site de La Garde de Nuit et qui estiment que cette insertion ne respecte pas leurs droits sont invités à contacter l’équipe d’administration du site (le lien « nous contacter » ci-dessous).

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